Le Manuel

Le Manuel de la Loi sur les normes du travail

La CNESST accorde une attention primordiale à la connaissance de la loi et des règlements qu’elle applique en matière de normes du travail.

Le Manuel d’application de la Loi sur les normes du travail vise deux objectifs : simplifier la recherche d’information au regard de la Loi sur les normes du travail et ses règlements et guider les employeurs assujettis dans leur quête de conformité aux exigences prescrites.

Les contenus de ce site sont informatifs et n’ont pas de valeur légale. En cas de différence entre les contenus du site et les textes des lois et des règlements officiels, ceux-ci ont priorité.

 

Les sections

« Zone Pratique »

Comportant plusieurs thématiques reliées à des situations parfois délicates en entreprise, l’outil propose des quiz, des études de cas et des ressources utiles pour une application juste des étapes conduisant au respect des prescriptions de la Loi sur les normes du travail et ses règlements.

« Zone Information »

La zone Information est un répertoire des sujets de la Loi sur les normes du travail et ses règlements. La loupe ouvre une fenêtre de requête traditionnelle pour une recherche par mots-clés.

« Aide-mémoire »

Un répertoire concis d’informations pratiques pour une application des normes du travail de façon exemplaire dans votre quotidien.