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Guide d’utilisation

Manuel d’application de la Loi sur les normes du travail

La CNESST accorde une attention primordiale à la connaissance de la loi et des règlements qu’elle applique en matière de normes du travail.

Le Manuel d’application de la Loi sur les normes du travail vise deux objectifs : simplifier la recherche d’information au regard de la Loi sur les normes du travail et ses règlements et guider les employeurs assujettis dans leur quête de conformité aux exigences prescrites.

Il intègre l’outil monCalcul, un parcours dirigé permettant de réaliser les calculs concernant les vacances, le salaire, les heures supplémentaires et les jours fériés.

Les contenus de ce site sont informatifs et n’ont pas de valeur légale. En cas de différence entre les contenus du site et les textes des lois et des règlements officiels, ceux-ci ont priorité.

 

Mode d’emploi : 3 façons pour trouver des réponses à vos questions

« Manuel d’application de la Loi sur les normes du travail »

Le répertoire, sur la gauche, ouvre un ensemble de sous-catégories de thèmes apportant des informations-clés sur la juste application de la Loi sur les normes du travail et ses règlements.

Au centre, un moteur de recherche permet de trouver des réponses à partir d’une requête traditionnelle sous forme de mots.

« Outil de vérification préventive »

Au bas, dans l’espace bleuté de l’outil, les clientèles pourront effectuer la révision des étapes conduisant au respect des prescriptions dans deux situations délicates de la vie en entreprise, soit le harcèlement et le congédiement.

« Astuces de pro »

À ne pas manquer, dans le menu principal, l’onglet « Astuces de pro », lequel recèle les consignes-clés afin d’appliquer les normes du travail de façon exemplaire !